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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTC EXPANSION
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CARBANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBANIS
OTC EXPANSION S.A.

Numéro de dépôt :
94552225
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
29/12/2004

Présentation de la marque CARBANIS

Déposée le 29 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) OTC EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CARBANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTC EXPANSION domicilié(e) Z.A. LES AVANTS, 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTC EXPANSION - France.

La marque CARBANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBANIS est expirée depuis le 29 décembre 2004.

OTC EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : TONILEINE , MINCIPACK , PHYTO-VITAE , MAGILAX


OTC EXPANSION S.A. - Z.A. LES AVANTS, 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France


OTC EXPANSION - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287736 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical.